Déposée le 12 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE DE CASTELNAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY),
la marque française « BYZANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-14 du 21 septembre 2024.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE DE CASTELNAU domicilié(e) 18, rue de Reims, 51200 EPERNAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE DE CASTELNAU, CHD - France.
La marque BYZANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMPAGNE DE CASTELNAU, CHD, S.A.R.L. - 18, rue de Reims, 51200 EPERNAY - France
CHAMPAGNE DE CASTELNAU, CHD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06
Publication - Publication au BOPI 1993-14
Inscription le 14 septembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°162973 - Publication au BOPI 1993-09-14
Republication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques, tous vins, vins mousseux, champagne
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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